Séance ordinaire du jeudi 25 mars 2021
Collèges traitement & collecte
Séance ordinaire du jeudi 25 mars 2020 – Collège Traitement
Compte-rendu :
- 2021-15 : Affectation du résultat de fonctionnement 2021 - Budget principal SIVOM du Born
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- 2021-16 : Vote du budget primitif 2021 – Budget principal SIVOM du Born
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- 2021-17 : Vote des tarifs 2021 du traitement des déchets apportés à l’Unité de Valorisation Energétique de PONTENX-LES-FORGES par le Syndicat mixte d’Élimination des Déchets de la Haute Lande, la Communauté de Communes Cœur Haute Lande, le SIVOM du Born
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- 2021-18 : Vote des tarifs 2021 du traitement des déchets apportés à l’Unité de Valorisation Énergétique de PONTENX-LES-FORGES
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- 2021-19 : Vote des tarifs 2021 du traitement des déchets inertes apportés dans les installations de stockage de déchets inertes de BISCARROSSE-BOURG et de MIMIZAN
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Séance ordinaire du jeudi 25 mars 2020 – Collège Collecte
Compte-rendu :
- 2021-20 : Affectation du résultat d’exploitation 2020 – Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
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- 2021-21 : Vote du budget primitif 2021 – Budget annexe SIVOM Collecte ordures ménagères
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- 2021-22 : Vote des tarifs 2021 de la redevance pour l’enlèvement des ordures ménagères
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- 2021-23 : Notification du montant attendu de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères à la Communauté de Communes des Grands Lacs - Année 2021
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- 2021-24 : Acquisition d’un terrain sur la zone Ecomatéria à PONTENX-LES-FORGES – Non application de la TVA
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- 2021-25 : Révision de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire de prévoyance – Année 2021
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- 2021-26 : Réexamen quadriennal du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
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- 2021-27 : Modification des astreintes de décision de l’adjoint au responsable du service Collecte/Transport
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- 2021-28 : Création d’emplois temporaires pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
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